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Al Pacino

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logoart/stade.jpgProjet - Enquête publique
Le projet de rénovation du stade Jean Bouin entre maintenant dans une phase décisive !

L’enquête publique sur le projet a lieu en ce moment et jusqu'au 9 octobre à la Mairie du 16ième arrondissement.
Ce moment est particulièrement important pour le Projet que nous défendons et que nous souhaitons tous voir se réaliser !

Il est primordial que chacun exprime son opinion. Chaque personne compte ! Les détracteurs du Projet ne manqueront pas de s’y exprimer. Nous devons montrer combien nous tenons à la réalisation de ce projet en participant à l'enquête, alors pensez à vos arguments et exprimer vous le plus nombreux possible !
Une réunion d'information préalable s'est tenue le 3 septembre, en Mairie du 16ième arrondissement. Pendant cette réunion houleuse, nous avons constaté l'agressivité et la virulence de nos détracteurs, leur intolérance et manque de respect vis à vis des différents intervenants, les amalgames mensongers et la manière dont ils n’hésitent pas à caricaturer le projet.

Ci dessous quelques explications sur la procédure d’enquête.

UNE ENQUETE PUBLIQUE, QU'EST CE QUE C'EST ?

L’enquête publique est une des phases privilégiées de la concertation au cours de laquelle le public (habitants, associations, acteurs économiques ou simple citoyen) est invité à donner son avis sur un projet de règlement ou d’aménagement préparé et présenté par une collectivité publique ou privée ou par l’État.
C’est un des outils de régulation de la démocratie, un moment important durant lequel chacun peut et/ou doit s’exprimer, sans aucune restriction sur ces projets.
C’est un moment important de la vie démocratique.

A QUOI SERT UNE ENQUETE PUBLIQUE ?

L’enquête publique présente deux principaux objectifs :

- Informer les personnes concernées : habitants, associations, acteurs économiques ou simple citoyen.

- Recueillir les observations, avis, appréciations, suggestions et contre-propositions des personnes concernées sur un registre spécifiquement mis à disposition en Mairie.
Chaque personne physique compte pour une voix. L’enquête publique est ouverte à tous, sans aucune restriction.

COMMENT PARTICIPER ?

L’enquête publique est ouverte à tous. Vous pouvez vous exprimer :

- par écrit sur le registre d’enquête en vous déplaçant :
Mairie du 16ième arrondissement,
Bureau 123 (Ecole, Crèche, Urbanisme), escalier B, au 1ier étage,
71 rue Henri Martin,
Métro Rue de la Pompe,
les lundis, mardis, mercredis, vendredis, de 8h 30 à 17 h,
les jeudis de 8 h 30 à 19 h 30,
et le samedi 3 octobre de 9 h à 12 h
(bureaux fermés les samedis, dimanches et jours fériés,

- par lettre à :
Monsieur Guy PASSEPONT
Commissaire enquêteur
Projet Rénovation du stade Jean Bouin
Mairie du 16ième arrondissement
71 rue Henri Martin
75016 Paris

Monsieur Guy PASSEPONT, géomètre expert, est chargé des fonctions de commissaire enquêteur titulaire.
Les lettres sont jointes au registre d'enquête.

- par oral, au cours de rencontres avec le commissaire enquêteur qui tiendra permanence à la Mairie du 16ième arrondissement, pour informer et recevoir les observations du public, les jours et heures suivants :
- le mercredi 23 septembre de 14 heures à 17 heures,
- le samedi 3 octobre de 9 heures à 12 heures,
- le vendredi 9 octobre de 14 heures à 17 heures (clôture).

COMMENT SE DEROULE UNE ENQUETE PUBLIQUE ?

Elle a une durée de 1 mois du 7 septembre au 9 octobre.
Les observations du public sont recueillies par le Commissaire Enquêteur, qui émet des conclusions. Ces conclusions doivent tenir compte de tous les avis et être publiées 1 mois après la clôture de l’enquête.
Le déroulement est le suivant :

a) Préparation du projet par les autorités compétentes,

b) Décision d’ouverture de l’enquête Le Commissaire tient des permanences pour recueillir les observations du public et peut également faire compléter le dossier, visiter les lieux du projet, décider de l’organisation de réunions publiques, ou prolonger le délai de l’enquête.

c) Publicité : Annonce est faite dans la presse locale et sur le site Internet de la ville de Paris, un mois avant l’ouverture de l’enquête. Un affichage en Mairie est également effectué. L’annonce légale comporte l’objet de l’enquête, la date d’ouverture et de fermeture, les dates, lieux et heures de consultation du dossier, le nom du Commissaire Enquêteur et ses dates de réception du public.

d) Enquête : Nous comptons sur vous intervenir pendant cette période Le public peut alors intervenir et donner son avis dans un délai d’1 mois. Il peut également faire ajouter au dossier tout document qu’il juge nécessaire. A la fin du mois de délai, l’enquête est officiellement close.

e) Rapport d’Enquête A partir de la clôture de l’enquête, la Commission d’Enquête a 1 mois pour formuler son Rapport d’Enquête, qui doit prendre en compte toutes les interventions exprimées, écrites et consignées dans le registre d’enquête ou orales.

En conclusion, la Commission d’Enquête rend un rapport au maire afin d’éclairer la décision qui en découlera. Ce rapport est rendu public et consultable en Mairie ou sur son site internet.
Des informations sont également disponibles sur le site de la Commission Nationale du Débat Publique.

Date de création : 16/08/2009 : 12:20
Dernière modification : 03/07/2011 : 11:06
Catégorie : Projet


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Le futur stade
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30 novembre 2011

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